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- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 12/11/2020
- Audition de M. Dominique Sopo, président de SOS racisme
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 12/11/2020
- Audition commune de MM. Valentin Gendrot et David Dufresne, journalistes
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 12/11/2020
- – Audition conjointe :
- - UNML (Union nationale des missions locales) – M. Jean-Patrick Gille, président
- - FNADIR (Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis) – en attente délégation
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 novembre 2020
- Date de séance : 12/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 12/11/2020
- – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 12/11/2020
- Table ronde de représentants de commerçants :
- - M. Édouard Lefebvre, délégué général du Comité Champs-Elysées ;
- - M. Philippe Léon, président de la Fédération des commerçants et artisans professionnels de Toulouse, et M. Antoine Nori, président de la commission Sérénité
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Date de réunion : 12/11/2020
- Réunion de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, présidée par Bernard Fournier, président d'âge, avec pour ordre du jour : Reconstitution de la délégation française (élection du Président et des membres du Bureau, répartition des membres dans les commissions permanentes de l'APCE, informations diverses
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 12/11/2020
- – Table ronde réunissant les organisations syndicales de salariés et les organisations patronales :
- • Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Mme Inès Minin, secrétaire nationale
- • Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) – M. Philippe Lehericey, secrétaire général adjoint de la CFTC-EPR, et M. Maxime Dumont
- • Confédération générale du travail (CGT) – Mme Angeline Barth, secrétaire confédérale
- • Confédération française de l'encadrement–Confédération générale des cadres – (CFE-CGC) – MM. Jean-François Foucard et Clément Delaunay
- • Mouvement des entreprises de France (MEDEF) – Mme Marie Christine Oghly, présidente de la commission Education–Formation, Mme Odile Menneteau, directrice prospective (pôle social), et M. Adrien Chouguiat, directeur de mission Affaires publiques
- • U2P (Union des entreprises de proximité) – M. Pierre Burban, secrétaire général
- • Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) – Mme Marie Dupuis-Courtes, vice-présidente en charge de l'éducation et de la formation, et Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 12/11/2020
- – Table ronde des syndicats de professeurs d'éducation physique et sportive (EPS) :
- • Syndicat national de l'éducation physique-FSU (SNEP-FSU) – M. Benoît Hubert, secrétaire général
- • Syndicat des enseignants-UNSA (SE-UNSA) – Mme Perrine Prost, déléguée nationale
- • Syndicat général de l'éducation nationale de la CFDT (SGEN-CFDT) – M. Alexis Torchet, secrétaire national, et Mme Cécile Rossard
- • Syndicat national des personnels du ministère de la Jeunesse et des sports de la CGT (SNPJS-CGT) – M. Pierre Mourot
- • Solidaires Jeunesse et sports – Mme Cécile Gondard-Lalanne, co-déléguée générale, M. François Pelletier
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de réunion : 12/11/2020
- Audition commune de Mes Arié Alimi, Raphaël Kempf et Laurent-Franck Liénard, avocats
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