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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2020
Date de séance : 09/11/2020
  1. 1. Hommage au général de Gaulle
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 novembre 2020
Date de séance : 09/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 555 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 09/11/2020
Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
N° 3533 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2020
  1. – examen du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3522) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3531 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°3522).
Date de dépôt : 07/11/2020
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Amendement n° 437 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 07/11/2020
Amendement de M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pau-Langevin, M. Potier, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 06 novembre 2020
Date de séance : 06/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance