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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 novembre 2020
- Date de séance : 09/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 555 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
- Date de dépôt : 09/11/2020
- Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- N° 3533 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020
- Date de séance : 07/11/2020
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 07/11/2020
- – examen du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3522) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
- Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
- Date de séance : 07/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3531 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°3522).
- Date de dépôt : 07/11/2020
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- Amendement n° 437 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
- Date de dépôt : 07/11/2020
- Amendement de M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pau-Langevin, M. Potier, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 06 novembre 2020
- Date de séance : 06/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 06/11/2020
- – Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
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