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Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/01/2009
  1. • Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie auprès du ministre des affaires étrangères et européennes, sur les dispositifs de coopération en faveur des femmes dans les pays en développement 2
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/03/2009
  1. Débat avec M. Philippe de Buck, Directeur général de BusinessEurope, et M. John Monks, Secrétaire général de la Confédération européenne des syndicats, sur l'Europe sociale, avant le Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 (ouvert à la presse)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement et du compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial) 2
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rousseau, directeur général de la Compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) au ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/06/2011
  1. Audition de M. Gérard Hamel, président du conseil d'administration et de M. Pierre Sallenave, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/05/2008
  1. Réunion commune avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 15/05/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée
  2. M. le Professeur Laurent Degos, président de la Haute Autorité de santé (HAS), M. François Romaneix, directeur, et M. Raoul Briet, membre du collège, président de la commission périmètre des biens et services remboursables (ALD)
  3. M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
  4. M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), M. Hubert Allemand, médecin-conseil national de la CNAMTS, M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA), M. Vincent Van Bockstael, médecin conseiller technique de la MSA, et M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/11/2010
  1. Audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République
  2. Présences en réunion 22
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mignon sur la réforme du Conseil de l'Europe et l'avenir de la Cour européenne des droits de l'homme
Compte rendu de réunion n° 192 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Annick Girardin sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe