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Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des professionnels de la relocation et de la mobilité internationale : M. Maxime Boisnard, directeur de la société MRS Management, Mme Audrey Goutille, directrice générale France de la société Helma International, Mme Corinne Johansson, directrice du bureau parisien du groupe Nova Relocation, M. Jorge Prieto Martin, dirigeant-fondateur de la société RH Expat, Mme Martina Meinhold, fondatrice et gérante de la société Management Mobility Consulting, et M. Thierry Schimpff, délégué général du syndicat national des professionnels de la relocation et de la mobilité (SNPRM)
  2. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Mme Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la communication, Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international, Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique, auprès du ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, et M. Thierry Mandon, secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification, auprès du Premier ministre, sur la conversion numérique de la société française
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
  2. Informations relatives à la commission
N° 2096 - Avis de M. Arnaud Leroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
Date de dépôt : 02/07/2014
Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juillet 2014
Date de séance : 01/07/2014
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 58844 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 01/07/2014
produits dangereux - pesticides - exposition. conséquences
N° 2064 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847)
Date de dépôt : 26/06/2014
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)