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N° 1926 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'organisation commune du marché du sucre
Date de dépôt : 07/05/2014
Voir le dossier (Organisation commune du marché du sucre)
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2014
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
  2. II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2014
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
  2. II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF.
Question écrite n° 55214 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 06/05/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
  2. Audition, ouverte à la presse de M. Nicolas Conso, chef du service innovation et services aux usagers au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et de M. Gérard Huot, responsable des relations avec les entreprises au sein de la mission « simplification »
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique : point sur le dossier Alstom.
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Descheemaeker président de la formation interchambres de la Cour des comptes ayant préparé le rapport sur la mise en oeuvre, par la France, du Paquet énergie-climat, MM. Arnold Migus et Jacques Rigaudiat, conseillers maîtres, rapporteurs généraux et M. Alain Resplandy-Bernard, conseiller référendaire, sur le Paquet énergie climat
N° 1919 - Rapport d'information de M. Frédéric Barbier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste
Date de dépôt : 30/04/2014
Voir le dossier (Impact économique de l'exploitation des gaz de schiste)
Question écrite n° 54774 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 29/04/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 54736 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 29/04/2014
santé - épidémies - risques. lutte et prévention