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- Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/06/2014
- culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
- N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
- Informations relatives à la Commission
- N° 2042 - Proposition de résolution de M. Bertrand Pancher sur la transition énergétique
- Date de dépôt : 18/06/2014
- Voir le dossier (La transition énergétique)
- Question écrite n° 57357 de M. Erwann Binet
- Date de dépôt : 17/06/2014
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 57358 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 17/06/2014
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 11/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 11/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
- Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/06/2014
- I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
- Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/06/2014
- I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
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