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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2014
- Date de séance : 11/06/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Impact de la réduction progressive du temps de travail
- 3. Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 57125 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 10/06/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
- N° 2011 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi, Chantal Guittet et M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie
- Date de dépôt : 10/06/2014
- Voir le dossier (Accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie)
- N° 2007 tome II - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée dexploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de lélectricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi quaux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
- Date de dépôt : 05/06/2014
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
- N° 2007 tome I - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée dexploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de lélectricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi quaux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
- Date de dépôt : 05/06/2014
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 04/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France
- N° 2005 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Date de dépôt : 04/06/2014
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- N° 2005 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/06/2014
- Table ronde sur la politique commerciale de l'Union européenne, avec la participation de Mme Amélie Canonne, présidente de l'AITEC (Association internationale de techniciens, experts et chercheurs) ; Mme Anaïs Saint-Gal, de Terre des Hommes France ; M. Frédéric Viale, d'Attac France ; Mme Adrienne Charmet, de La Quadrature du Net ; Mme Lucie Pinson, des Amis de la Terre France
- Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/06/2014
- Table ronde sur la politique commerciale de l'Union européenne, avec la participation de Mme Amélie Canonne, présidente de l'AITEC (Association internationale de techniciens, experts et chercheurs) ; Mme Anaïs Saint-Gal, de Terre des Hommes France ; M. Frédéric Viale, d'Attac France ; Mme Adrienne Charmet, de La Quadrature du Net ; Mme Lucie Pinson, des Amis de la Terre France
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