773316 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Hervé Schricke, Président de l'Association française des investisseurs en capital, et Paul-Henri de La Porte du Theil, Président de l'Association française de la gestion financière, sur la fiscalité du patrimoine 2
- Présences en réunion 8
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 30/10/2007
- Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis) 2
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 07/02/2008
- Audition, ouverte à la presse de Mme Christine Le Bihan-Graf, secrétaire générale du ministère de la Culture et de la communication, Mme Catherine Ahmadi-Ruggeri, directrice adjointe de la direction de l'Administration générale et Mme Sophie Moussette, chef du bureau de la politique immobilière de la sous-direction des affaires financières et générales
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 20/11/2008
- 2
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire (n° 51) (M. Philippe Gosselin, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
- Date de réunion : 13/12/2011
- Table ronde sur l'adoption internationale réunissant Mme Marie-Anne Bloch, magistrate, chef du bureau veille juridique contrôle des procédures et visas d'adoption au ministère des affaires étrangères et européennes et M. Serge Casseri, chef du bureau de la régulation des opérateurs et des relations avec les autres acteurs de l'adoption, M. Guy Mine, président de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption, Mme Anne-Marie Boucher, présidente de l'OAA Rayon de soleil de l'enfant étranger, M. Yves Nicolin, député de la Loire, président du conseil d'administration de l'Agence française de l'adoption, M. Charles Baudoux, secrétaire général et Mme Christine du Réau, adjointe au secrétaire général
- Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 12/05/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII), ambassadeur délégué aux investissements internationaux.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/07/2007
- Examen du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4)
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2007
- Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur les aspects fiscaux du Grenelle de l'Environnement 2
- Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/07/2009
- I. Audition, commune avec la Commission des affaires étrangères, de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/03/2010
- Suite de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteure). 2
- Amendements examinés par la commission. 39
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats