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- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/04/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, président-directeur général d'Oséo
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/02/2010
- la proposition de résolution relative à la demande d'enregistrement de la dénomination « gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP) (M. Philippe Armand Martin, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 18/06/2008
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/12/2010
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 189 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 09/02/2011
- I. Communication de MM. Didier Quentin et Jérôme Lambert sur l'application des dispositions de l'acquis de Schengen à la République de Bulgarie et à la Roumanie (E 5737)
- II. Examen du rapport d'information de M. Michel Herbillon sur les négociations d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
- III. Communication de M. Gérard Voisin sur la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (E 5949)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 07/04/2011
- Performances des politiques sociales en Europe : point d'étape
- Évaluation de la politique d'hébergement d'urgence : point d'étape
- Nomination de rapporteurs pour l'évaluation de la médecine scolaire
- Discussion du programme de travail du Comité pour la session 2010-2011 : examen des propositions de sujets complémentaires
- Questions diverses
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 03/11/2010
- Audition ouverte à la presse, de M. Frédéric Oudéa, président-directeur général de la Société Générale
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2011
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission : Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
- Amendement examiné en Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/05/2011
- Audition de M. Denis Badré, sénateur, sur son rapport au Premier ministre relatif aux relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 02/12/2008
- • Examen du rapport d'activité (juillet 2007-novembre 2008) sur le thème de l'égalité entre filles et garçons dans le système éducatif Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure) 2
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