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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 03/06/2008
  1. Informations relatives à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur les articles 49, 50 et 51 rattachés (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial) 2
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/04/2008
  1. Audition de M. Jean-Michel Severino, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ronan Stephan, directeur général pour la recherche et l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de Mme Frédérique Sachwald, chef du département Politiques d'incitation à la R&D des entreprises.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2009 M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/07/2011
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2010 (M. Guy Teissier, rapporteur)
  2. Présentation du rapport de la mission d'information sur les PME et la défense (MM. Dominique Caillaud et Jean Michel, rapporteurs)
  3. Présentation du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 170 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2010
  1. I. Communication de MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche sur la gouvernance économique
  2. II. Communication de M. Michel Herbillon sur les demandes de mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (E 5676, E 5677, E 5678, E 5693, E 5699, E 5700, E 5745 et E 5746)
  3. III. Communication du Président Pierre Lequiller sur la XLIVe COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport du comité de suivi sur les questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroviaire (M. Yanick Paternotte, rapporteur)
  2. Examen pour avis de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Bernard Reynès, rapporteur pour avis)
  3. Amendements examinés par la commission.