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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 juin 2014
- Date de séance : 05/06/2014
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juin 2016
- Date de séance : 16/06/2016
- 1. Avenir du système de soins
- 2. Carte de famille de blessé de guerre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 novembre 2013
- Date de séance : 29/11/2013
- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 juillet 2014
- Date de séance : 07/07/2014
- 1. Agriculture, alimentation et forêt
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 janvier 2014
- Date de séance : 29/01/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur l’évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l’emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 septembre 2012
- Date de séance : 11/09/2012
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nomination d'un député en mission temporaire
- 4. Création des emplois d'avenir (n° 148)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 octobre 2015
- Date de séance : 20/10/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 13 juin 2016
- Date de séance : 13/06/2016
- 1. Élection d’une députée
- 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
- 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
- 4. Débroussaillement
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 16 avril 2013
- Date de séance : 16/04/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Infrastructures et services de transports (n° 850) (Vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 923) (Lecture définitive)
- 5. Élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (n° 877) (C.M.P.)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 novembre 2014
- Date de séance : 27/11/2014
- 1. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
- 2. Financement de la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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