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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mai 2013
Date de séance : 14/05/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Réforme de la biologie médicale (C.M.P.) (n° 915)
  4. 4. Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 900) - Représentation des Français établis hors de France (n° 884) (Discussion générale commune)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 septembre 2015
Date de séance : 28/09/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2015
Date de séance : 28/01/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
  3. 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 juin 2015
Date de séance : 04/06/2015
  1. 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 juillet 2014
Date de séance : 23/07/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  3. 3. Approbation d’accords internationaux
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  5. 5. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
  6. 6. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
  7. 7. Égalité entre les femmes et les hommes
  8. 8. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 septembre 2014
Date de séance : 17/09/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Adaptation de la société au vieillissement
  3. 3. Règlement du statut des groupes parlementaires
  4. 4. Lutte contre le terrorisme
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 novembre 2013
Date de séance : 22/11/2013
  1. 1. Ville et cohésion urbaine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 février 2014
Date de séance : 26/02/2014
  1. 1. Action de l’État en matière de transports urbains
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 mai 2014
Date de séance : 20/05/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Économie sociale et solidaire
  5. 5. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 novembre 2015
Date de séance : 03/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Allocution du président du Parlement panafricain et débat sur le plan urgent d’accès à l’électricité et à la lumière pour le continent africain
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2016
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance