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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 octobre 2013
- Date de séance : 07/10/2013
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mai 2013
- Date de séance : 22/05/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 février 2015
- Date de séance : 11/02/2015
- 1. Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte anti-terroriste
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Questions sur l’amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement
- 4. Amélioration du régime de la commune nouvelle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 10 juin 2014
- Date de séance : 10/06/2014
- 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 janvier 2017
- Date de séance : 24/01/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Adaptation du code minier au droit de l’environnement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 03 février 2016
- Date de séance : 03/02/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Économie bleue
- 3. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2013
- Date de séance : 23/05/2013
- 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 octobre 2012
- Date de séance : 17/10/2012
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n° 246) (suite) Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 septembre 2015
- Date de séance : 15/09/2015
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Proclamation d’un député
- 4. Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien et débat sur cette déclaration
- 5. Adaptation de la société au vieillissement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 juin 2015
- Date de séance : 16/06/2015
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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