766096 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 11/02/2015
- Examen du rapport d'information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/06/2016
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le Liban (M. Axel Poniatowski, président, et M. Benoît Hamon, rapporteur).. 2
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine (M. Patrice Martin-Lalande, président, et M. Michel Vauzelle, rapporteur).
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/10/2015
- — Projet de loi de finances pour 2016 : avis sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis, suppléé par M. David Comet)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/02/2017
- Bilan de l'activité de la commission pour la XIVe législature
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/07/2015
- Examen d'un rapport d'information sur les perspectives de développement d'AREVA et l'avenir de la filière nucléaire (MM. Marc Goua et Hervé Mariton, rapporteurs spéciaux)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 24/10/2012
- 2
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 29/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
- - Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
- - Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission des Affaires européennes, de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie, et de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef d'Alternatives économiques, sur la relance de l'investissement en Europe
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/03/2016
- Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/02/2014
- • Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1791) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats