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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 08/03/2021
  1. Discussion générale sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/03/2021
  1. À 14 heures
  2. – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit public des ARS (premier collège) :
  3. - UNSA - M. Stéphane Blanchon, secrétaire général
  4. - INTERCO-CFDT - M. Alain Olmos, secrétaire fédéral
  5. - SNASS-CGT - M. Olivier Miffred, secrétaire général
  6. - SNPASS-FO - M. Juan Navarro, secrétaire général
  7. À 15 heures 30
  8. – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie
  9. À 16 heures 30
  10. – Audition de M. Christophe Mirmand, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur (ACPHFMI)
N° 3948 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention
Date de dépôt : 08/03/2021
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
Amendement n° 5104 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
Date de dépôt : 06/03/2021
Amendement de M. Kasbarian, M. Leclabart, M. Girardin, Mme O'Petit et Mme Michel - Article 38 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Micheli, président de DATA4.
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Dominique Pon, responsable ministériel du numérique en santé.
Compte rendu de réunion n° 101 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Examen de la note scientifique « Phages » (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
  2. Examen du rapport « Intégrité scientifique » (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur « Le pilotage de la transformation de l'offre de soins par les ARS »
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Treluyer, directeur, Mme Hélène Coulonjou, directrice déléguée auprès du directeur, et Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
  2. Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale
  3. Santé publique France
  4. Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale
  5. Responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux)
  6. Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron)