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Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Nomination d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou minoritaire sur la proposition de désignation d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel par M. le Président de l'Assemblée nationale (article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication)
  2. Renouvellement du représentant de l'Assemblée nationale au Conseil d'orientation stratégique de l'Institut français (rectification)
  3. Communication de Mme Béatrice Piron et M. Maxime Minot, rapporteurs de la mission flash sur l'offre jeunesse du service public audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Élection du président de la commission.
Compte rendu de réunion n° 171 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Examen, commun avec la commission de la défense, de la communication de la mission flash sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash », conjointe avec la commission des affaires européennes, sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures).
N° 3817 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Camille Galliard-Minier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la filière du recyclage du papier
Date de dépôt : 27/01/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur la filière du recyclage du papier)
N° 3811 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Adam et Mme Stéphanie Kerbarh déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
Date de dépôt : 27/01/2021
Voir le dossier (Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles)
N° 3813 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème Dérèglements climatiques et conflits
Date de dépôt : 27/01/2021
Voir le dossier (Dérèglements climatiques et conflits)
Question au Gouvernement n° 3710 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 27/01/2021
hôtellerie et restauration - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 janvier 2021
Date de séance : 26/01/2021
  1. 1. Lutte contre la maltraitance animale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/01/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information commune, aux commissions des affaires économiques, du développement durable et des lois, sur les entraves à l'exercice d'activités légales.