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N° 3743 - Proposition de résolution de M. Bernard Perrut visant à reconnaître et accompagner les patients atteints de covid-long
Date de dépôt : 15/01/2021
Voir le dossier (Reconnaissance des patients atteints de covid-long)
Amendement n° 53 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
Date de dépôt : 15/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
Amendement n° 54 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
Date de dépôt : 15/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
N° 3742 - Proposition de résolution de Mme Marie-France Lorho invitant le Gouvernement à proposer un moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille
Date de dépôt : 15/01/2021
Voir le dossier (Moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille)
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Audition de Mme Justine Benin et de M. le sénateur Dominique Théophile au sujet de la proposition de loi n° 3669, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues, rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ;
  2. Questions diverses.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 janvier 2021
Date de séance : 14/01/2021
  1. 1. Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19
  2. 2. Politique du logement
  3. 3. Remplacement d’une députée
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Examen du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Table ronde des Fédérations hospitalières :
  2. - Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) – M. Lamine Gharbi, président, Mme Christine Schibler, déléguée générale etMme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles
  3. - Fédération hospitalière de France (FHF) – Mme Zaynab Riet, déléguée générale, M. Vincent Roques, directeur de Cabinet, et sous réserve M. Alexandre Mokédé, responsable du pôle offre de Soins et M. Marc Bourquin, conseiller stratégie
  4. - Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) – M. Antoine Perrin, directeur général
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprise (CPME), du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/01/2021
  1. – audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de l'Assemblée des départements de France : M. Dominique BUSSEREAU, président de l'ADF, M. Jean-René LECERF, président de la commission des finances de l'ADF, M. Jean-Luc CHENUT, vice-président de la commission des finances de l'ADF