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- N° 1931 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l'organisation des classes de découverte (1794).
- Texte adopté en commission
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- N° 1794 - Proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l'organisation des classes de découverte
- Date de dépôt : 24/10/2023
- Voir le dossier (Relancer l'organisation des classes de découverte)
- Texte adopté n° 237 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à relancer l'organisation des classes de découverte
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Relancer l'organisation des classes de découverte)
- Dossier législatif - Interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France
- N° 2136 - Proposition de loi de M. Antoine Vermorel-Marques visant à interdire l'importation de produits agricoles non autorisés en France
- Date de dépôt : 30/01/2024
- Voir le dossier (Interdire l'importation de produits agricoles non autorisés en France)
- N° 2071 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Anne-Laurence Petel et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie (n°2054).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie)
- Dossier législatif - Réduire l’exposition de la population à la pollution de l’air
- N° 2146 - Proposition de résolution de Mme Cyrielle Chatelain tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques et manquements des entreprises d'eau embouteillée et sur les défaillances et responsabilités des pouvoirs publics
- Date de dépôt : 02/02/2024
- Voir le dossier (Les pratiques et manquements des entreprises d'eau embouteillée et sur les défaillances et responsabilités des pouvoirs publics)
- N° 2114 - Proposition de résolution de Mme Christelle Petex invitant le Gouvernement à rendre obligatoire pour tous le port de casques lors de la pratique du ski et de ses activités assimilées
- Date de dépôt : 24/01/2024
- Voir le dossier (Rendre obligatoire pour tous le port de casques lors de la pratique du ski et de ses activités assimilées)
- Dossier législatif - Rendre obligatoire pour tous le port de casques lors de la pratique du ski et de ses activités assimilées
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