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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 16/02/2021
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation des rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 21/06/2018
  1. À 14 h 30 :
  2. Audition, à huis clos, de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes sur le point des négociations sur le Brexit.
  4. À 15 h30 :
  5. Table ronde, ouverte à la presse, sur les effets du Brexit sur le secteur des douanes et les questions frontalières, avec la participation de :
  6. - M. Jean-Michel Thillier, adjoint au directeur général des douanes et droits indirects ;
  7. - M. Bernard Mazuel, délégué général de l'Union des Ports de France accompagné de M. Stéphane Raison, président du Directoire du grand port maritime de Dunkerque et de M. Benoit Rochet, directeur général délégué de la Société d'exploitation des ports du Détroit ;
  8. - M. Olivier Thouard, président du groupe de travail sur le Brexit de TLF Overseas.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/07/2017
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l'Union douanière ;
  2. Nomination de rapporteurs d'information
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. Examen du texte soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Mme Nonna Mayer, directrice de recherche émérite au CNRS, rattachée au Centre d'études européennes et de politique comparée de Sciences Po, membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) ;
  3. Mme Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
  4. Mme Sylvie Le Minez, cheffe de l'unité des études démographiques et sociales de la direction des statistiques démographiques et sociales de l'INSEE.
Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 17/04/2018
  1. À 9 heures :
  2. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » consacrée à des expériences locales de budgets participatifs avec :
  3. – M. Didier Michel, maire de Tilloy-Les-Mofflaines
  4. – M. Sébastien Vivot, chargé du budget de la ville de Belfort (sous réserve de confirmation)
  5. – M. Stéphane Lenfant, chef de projet Démocratie locale de la ville de Rennes
  6. – Mme Sylvie Baste-Deshayes, responsable du service démocratie participative, Direction citoyenneté et vie des quartiers de la ville de Montreuil
  7. – Mme Marie Colou, sous-directrice à la direction de la démocratie, des citoyen.ne.s et des territoires (DDCT) de la ville de Paris
  8. – M. Antoine Bézard, animateur et fondateur du site « lesbudgetsparticipatifs.fr »
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 02/05/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Noblecourt, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/11/2019
  1. Examen par la commission, en application du deuxième alinéa de l'article 101 du Règlement, d'une demande, par le rapporteur général, de seconde délibération de l'article 72 quater du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (M. Joël Giraud, rapporteur général).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/10/2019
  1. Renouvellement du représentant de l'Assemblée nationale au sein du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
  2. Remplacement du commissaire chargé du suivi du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
  3. Remplacement d'un membre de la mission d'information sur le suivi de l'application de la loi sur la conservation et la rénovation de la cathédrale Notre-Dame de Paris
  4. Audition de Mme Catherine Ruggeri, présidente du comité opérationnel de préfiguration du Centre national de la musique et de M. Romain Laleix, vice-président
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/05/2019
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).