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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Maurice Leroy, ministre de la Ville, sur le Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2011 Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » ; « Français à l'étranger et affaires consulaires » ; « Présidence française du G20 et du G8 » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Diplomatie culturelle et d'influence ».
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2009
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/06/2009
  1. Communication de MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs de la mission d'information sur les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales, sur la réforme de la taxe professionnelle 2
  2. Communication de Mme Marie-Anne Montchamp sur l'évolution des comptes de la sécurité sociale en 2009 2
  3. Information relative à la Commission 8
  4. Annexe : Document écrit, tableaux et graphiques, présentés par Mme Marie-Anne Montchamp à l'appui de sa communication 10
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Économie :
  3. Développement des entreprises et de l'emploi ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial)
  4. Tourisme (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
  5. Commerce extérieur (M. Olivier Dassault, Rapporteur spécial)
  6. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Jean-Claude Mathis, Rapporteur spécial)
  7. Comptes spéciaux : Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca-Serra, Rapporteur spécial)
  8. Amendements examinés par la Commission
  9. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 03/03/2009
  1. Audition de Mme Maryse Jaspard, maître de conférences à l'Institut de démographie de l'Université Paris I
  2. Audition de Mmes Maya Surduts, porte-parole, Suzy Rojtman, porte parole, Isabelle Thieuleux, Jocelyne Fildard, membres du Collectif national pour le droit des femmes
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, d'éditeurs de services de télévision : M. Philippe Bony, directeur adjoint des programmes en charge de la production de M6 métropole télévision et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études règlementaires ; M. Yann Le Prado, responsable des acquisitions sur Direct 8 et directeur général adjoint de Direct Star ; M. Gérald Brice Viret, directeur général du pôle télévision de NRJ 12 et Mme Françoise Marchetti, secrétaire générale de Pôle Télévision ; M. Christian Vion, directeur général adjoint en charge de la production et des moyens des antennes de France Télévisions et Mme Anne Grand d'Esnon, directrice des relations institutionnelles ; M. Fabrice Blancho, directeur de la production d'Arte-France, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2009
  1. Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2009
  1. Table ronde sur la situation à Sri Lanka avec Mme Jasmine Zérinini, sous-directrice d'Asie méridionale au ministère des affaires étrangères et européennes, et M. Eric Meyer, professeur et vice-président de l'Institut national des langues et civilisations orientales INALCO
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Médias (M. Christian Kert, rapporteur pour avis) 2