Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5080 de M. Alexis Izard: Date de dépôt : 31/01/2023; enseignement secondaire - Absence de professeurs non remplacés - Absence de professeurs non remplacés
Question écrite n° 17367 de M. Laurent Esquenet-Goxes: Date de dépôt : 23/04/2024; professions et activités sociales - Éducateurs spécialisés à domicile - Éducateurs spécialisés à domicile
Question écrite n° 13201 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 28/11/2023; agriculture - Insultes envers les agriculteurs - Insultes envers les agriculteurs
Question au Gouvernement n° 762 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 12/04/2023; numérique - UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR L'ÉTAT - UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR L'ÉTAT
Question écrite n° 4745 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 17/01/2023; personnes handicapées - Décret de mise en œuvre de la déconjugalisation AAH - Décret de mise en œuvre de la déconjugalisation AAH
Question écrite n° 17047 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 16/04/2024; administration - Utilisation du téléphone portable dans les démarches administratives - Utilisation du téléphone portable dans les démarches administratives
Question écrite n° 16940 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 09/04/2024; justice - Création d'une antenne de l'AGRASC en Corse - Création d'une antenne de l'AGRASC en Corse
Question écrite n° 17658 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 07/05/2024; professions de santé - Risque de disparition du dispositif ASALEE - Risque de disparition du dispositif ASALEE
Question écrite n° 8756 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 06/06/2023; transports par eau - Développement du transport fluvial - Développement du transport fluvial
Question écrite n° 8033 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 16/05/2023; logement - Publication du décret d'application de l'article 73 de la loi n° 2022-1726 - Publication du décret d'application de l'article 73 de la loi n° 2022-1726