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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
  2. Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, et de Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Longuet, ministre de la Défense et des anciens combattants, sur les externalisation dans le domaine de la Défense
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/11/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, de M. Andris Piebalgs, commissaire européen en charge de l'énergie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Examen pour avis des crédits pour 2012 :
  2. Mission « Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
  4. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Écologie :
  5. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  6. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  7. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240) (M. Franck Riester, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (n° 1305) (Mme George Pau-Langevin, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 153 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/06/2010
  1. I. Audition de M. Henri Proglio, Président-Directeur général d'EDF
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs à un groupe de travail conjoint avec la Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : Union des télévisions locales de service public M. Dominique Renault, président, et Mme Élisabeth Clément, déléguée générale ; Union des télévisions locales de pays M. Gérard Baumel, président ; syndicat « Les locales TV » M. Gilles Crémillieux, président ; SAS Télévisions locales associées M. Jean-Luc Nelle, président
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : France Télévisions Publicité M. Philippe Santini, directeur général ; TF1 Publicité Mme Martine Hollinger, directrice générale ; NPA Conseils M. Philippe Bailly, président
  3. Présences en réunion