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Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Le Grand, sénateur de la Manche, président du groupe de travail « Préservation de la biodiversité et des ressources naturelles » du Grenelle de l'environnement et de Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice du Nord, vice-présidente du groupe de travail.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
  3. ·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
  4. ·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
  5. ·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
  6. Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
  7. Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
  8. Amendements examinés par la Commission
  9. — Information relative à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les résultats de l'équipe de France de football lors de la Coupe du monde de la FIFA 2010
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Chapelon, ancien secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche)
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Guyot, préfet
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Pillard, chef de la division police, M. Patrick Letailleur, chef de la division gendarmerie et Mme Dominique Choffé, chef de la division transports au Centre national d'information routière (CNIR)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/05/2008
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-1490 du 18 octobre 2007 relative aux marchés d'instruments financiers et portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna (n° 780) 2
  2. Informations relatives à la Commission 3
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition de Mme Catherine Vautrin, présidente de la commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC)
Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. MM. Pierre Chirac et Philippe Schilliger, rédacteurs de la Revue Prescrire
  3. MM. Yves Bonnet et Bertrand Brassens, inspecteurs généraux des finances, et M. Jean-Luc Vieilleribière, inspecteur général des affaires sociales, coauteurs du rapport sur les fonds d'assurance maladie, juillet 2010
  4. M. Michel Brault, directeur général de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, et M. Philippe Laffon, directeur de la santé
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Kergueris, président du conseil général et du conseil d'administration du SDIS du Morbihan, et de M. Cabé, Président du conseil d'administration du SDIS des Landes, accompagnés par Mme Élisabeth Maraval-Jarrier, chef du service juridique à l'Assemblée des départements de France (ADF)