Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763439 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/06/2018
  1. – Réunion conjointe, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des Affaires étrangères du Bundestag sur les thématiques suivantes :
  2. • les progrès du processus diplomatique en Syrie ;
  3. • l'état des relations avec la Russie et de la mise en oeuvre de l'accord de Minsk pour l'Ukraine ;
  4. • les relations transatlantiques après le retrait des États-Unis du traité sur le nucléaire iranien et l'imposition de taxes douanières sur l'aluminium et l'acier ;
  5. • les défis et progrès actuels dans la lutte contre les causes profondes de la migration et la migration irrégulière.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/01/2018
  1. Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, nomination d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (n° 512).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 09/04/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Kersauson, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, accompagnée de M. Éric Allain, président de section, et de Mme Isabelle Vincent, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2018
  1. – Audition de M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République
  2. – Vote à huis clos sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Action et des Comptes publics, sur la fonction publique.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 21/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 29/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), accompagné de Mme Catherine Chapalain, directrice générale, et de M. Antoine Quentin, directeur des affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Date de réunion : 29/11/2018
  1. – Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics ;
  2. – Échange de vues sur l'état d'avancement des travaux du rapporteur (réunion non ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2019
  1. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (à huis clos) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/11/2019
  1. Examen des articles du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 2357) (M. Bruno Questel, rapporteur).
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes (n° 1765) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution relative à la réforme européenne du droit d'asile (n° 2343) ;