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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 novembre 2020
- Date de séance : 03/11/2020
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 03/11/2020
- M. le vice-amiral d'escadre Philippe Hello, directeur des ressources humaines du ministère des armées.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/11/2020
- Examen, ouvert à la presse, de l'avis sur les articles 22 et 26 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (n° 3452) (Mme Anissa Khedher, rapporteure).
- Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne relative à la relance dans le secteur de la défense (n° 3492) (Mme Françoise Dumas et Mme Sabine Thillaye, co-rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/11/2020
- – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Politiques de développement durable (Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis)
- - Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » :
- . Aménagement du territoire (M. Guillaume Garot, rapporteur pour avis) ;
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/11/2020
- – A l'issue du vote solennel, examen, en nouvelle lecture, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, des articles 24 bis, 24 ter A et 24 ter du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3469) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/11/2020
- Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 03/11/2020
- – examen, en nouvelle lecture, pour avis, par délégation de la commission des affaires économiques, des articles 9 à 15, 16 ter, 17, 21 et 24 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union Européenne en matière économique et financière (n° 3469) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 03/11/2020
- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), M. Yannick Faure, directeur de cabinet et M. Guillaume Blanchot, directeur général.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 novembre 2020
- Date de séance : 03/11/2020
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 2587 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 03/11/2020
- Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Taché, Mme Tuffnell et M. Villani - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
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