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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Denoit, maire de Viviez, membre du comité directeur, et de Mme Sylviane Oberlé, chargée de mission prévention des pollutions, de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 30 octobre 2020
Date de séance : 30/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3495 - Projet de loi, modifié par le Sénat, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
N° 3500 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde sur le thème des mineurs non accompagnés :
  2. • M. Kouamé Adjoumani, auteur de « Le peuple des ombres – itinéraire d'un enfant migrant »
  3. • M. Seydina Boiro, ancien mineur isolé
  4. • Médecins du monde – Mme Carine Rolland, secrétaire générale du conseil d'administration
  5. • Médecins sans frontières – Mme Corinne Torre, responsable mission France
  6. • Réseau éducation sans frontière (RESF) – M. Hervé Lecomte, membre du réseau
  7. • La Ligue des droits de l'Homme – Mme Françoise Dumont, présidente d'honneur
  8. • Association InfoMIE – Mme Aurélie Guitton, coordinatrice
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Guillotin, sénatrice, conseillère régionale, et de M. Christian Guirlinger, conseiller régional, président de la commission environnement du conseil régional du Grand-Est.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde sur le thème des mineurs non accompagnés :
  2. • Mme Yasmine Degras, cheffe de la mission mineurs non-accompagnés (MMNA) au ministère de la justice, et Mme Frédérique Botella, adjointe au sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation
  3. • Mme Flora Flamarion, directrice générale adjointe du pôle solidarité du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis
  4. • Mme Gina Sgarbi, directrice de l'enfance et de la famille au sein du département du Pas-de-Calais (sous réserve)
  5. • M. Laurent Gollandeau, directeur de l'enfance et des familles au sein du département de Loire-Atlantique, et Mme Emilie Suaud, cheffe du service mineurs non accompagnés (sous réserve)
  6. • Mme Christine Teixeira, DGA DSH au sein du département des Alpes-Maritimes
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Jeanson, conseillère régionale, déléguée à la santé, la silver économie et aux formations sanitaires et sociales de la région Nouvelle Aquitaine, Mme Marion Bézard,,chargée de mission transition écologique et aménagement du territoire et Mme Carole Doucet, chef du service santé et silver économie.