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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
  3. Avis sur les crédits de la mission « Grands organismes de recherche » (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général du groupe Air France-KLM
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Czernichowski-Lauriol (BRGM), présidente du réseau CO2GeoNet, MM. Didier Bonijoly, directeur-adjoint à la direction des géoressources du BRGM, et Hubert Fabriol, directeur-adjoint à la direction des risques et de la prévention du BRGM
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Remise du rapport préparé par la Cour des comptes à la demande de la commission d'enquête Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître, et de Mme Anne-Sophie Dessillons, rapporteur à la Cour des comptes.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer »)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités :
  3. Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Yann Galut, rapporteur spécial)
  4. Sécurité civile (M. Michel Lefait, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/02/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'administration, et de M. Éric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'État ».