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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi portant création du contrat de génération, dans le texte adopté par la Commission (n° 570 annexe au rapport) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
  3. M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2016
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement et sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition de M. Serge Kancel, inspecteur général des affaires culturelles, Mme Morgane Weill, inspectrice des finances et M. Jérôme Itty, inspecteur des finances, auteurs du rapport sur « L'apport de la culture à l'économie en France »..
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1249) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1250) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)