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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1639) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/03/2014
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
  2. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Philippe Vigier, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Outre-mer ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la Défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Examen en nouvelle lecture des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4239) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/04/2016
  1. — Audition de Son Excellence M. Mohamed-Ali Chihi, ambassadeur de Tunisie en France
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les accords de partenariat conclus par la Bibliothèque nationale de France (BnF) en vue de la numérisation de ses fonds :
  2. MM. Lionel Maurel et Silvère Mercier, cofondateurs du collectif SavoirsCom1
  3. M. Bruno Racine, président de la BnF
  4. Information relative à la Commission
  5. Présences en réunion