Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768121 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la Mission d'information sur les conditions d'exercice par les caisses d'allocations familiales de leurs missions (M. Christian Hutin, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Audition, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 013 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Examen de l'étude de faisabilité par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, et de M. Édouard Oberthur, responsable des opérations d'Exeltium
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Examen des propositions de loi organique et ordinaire relatives à la modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (nos 3201 et 3214) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Arnaud Gay, président du groupe de travail "Démantèlement" du Comité stratégique de la filière nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, maître de conférences à l'Université de Panthéon-Sorbonne et professeur affilié au département d'économie de Sciences-Po
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles (° 2352) (Mme Sonia Lagarde, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Christophe Fromantin et plusieurs de ses collègues, visant à accélérer, simplifier et réduire le coût du passage de l'examen du permis de conduire (n° 1606) (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/07/2012
  1. Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.