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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 octobre 2019
Date de séance : 02/10/2019
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 juillet 2019
Date de séance : 17/07/2019
  1. 1. Accords entre l’Union européenne et le Canada
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 09 août 2017
Date de séance : 09/08/2017
  1. 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Confiance dans la vie politique
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 mars 2019
Date de séance : 05/03/2019
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 octobre 2018
Date de séance : 23/10/2018
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 08 décembre 2020
Date de séance : 08/12/2020
  1. 1. Parquet européen et justice pénale spécialisée
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Protection du peuple arménien
  2. 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulièredu bénéfice de la tarification sociale dans les transports
  3. 3. Carte Vitale biométrique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2020
Date de séance : 02/06/2020
  1. 1. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mars 2019
Date de séance : 21/03/2019
  1. 1. Organisation et transformation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 octobre 2018
Date de séance : 23/10/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance