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- Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/10/2019
- - Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) 2
- - Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) 8
- - Examen des notes de méthodologie sur les études :
- • Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs). 16
- • Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). 19
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 28/07/2020
- – Élection du président de la commission d'enquête
- – Examen du rapport
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 septembre 2019
- Date de séance : 25/09/2019
- 1. Bioéthique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 septembre 2020
- Date de séance : 17/09/2020
- 1. Conseil économique, social et environnemental
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 novembre 2018
- Date de séance : 22/11/2018
- 1. Accord France-Géorgie relatif au séjour des professionnels
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2019
- Date de séance : 23/05/2019
- 1. Statut d’autonomie de la Polynésie française-Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
- 2. Accord de coopération avec la Belgique dans le domaine de la mobilité terrestre
- 3. Accord sur le siège de l’Autorité européenne des marchés financiers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 juin 2020
- Date de séance : 11/06/2020
- 1. Taux réduit de TVA pour l’hébergement touristique et la restauration
- 2. Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire
- 3. Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du covid-19
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mai 2019
- Date de séance : 16/05/2019
- 1. Transformation de la fonction publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 novembre 2017
- Date de séance : 30/11/2017
- 1. Reconnaissance de l’engagement associatif
- 2. Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 décembre 2017
- Date de séance : 13/12/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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