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Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Audition de :
  2. M. Roger GENET, Directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de MM. Jean Luc VOLATIER, Adjoint au directeur « Méthodologie et Observatoires » ; Matthieu SCHULER, Directeur Général délégué du Pôle des Sciences pour l'Expertise et Henri BASTOS, Directeur scientifique santé travail ;
  3. Mme Marianne LOUIS, Directrice générale de l'Union sociale pour l'habitat (USH), accompagnée de M. Mahieddine HEDLI, Directeur à l'Outre-mer de l'USH.
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/07/2021
  1. à 20 heures (heure de Paris) :
  2. Présentation du rapport d'information sur la réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) (Mme Stéphanie Atger, M. Philippe Dunoyer et Mme Nicole Sanquer, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/06/2021
  1. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des outre-mer
  2. Discussion unique (ministre : M. Sébastien LECORNU) :
  3. mission Outre-mer : M. Olivier SERVA, rapporteur spécial
  4. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
  5. Discussion unique (ministre : M. Julien DENORMANDIE) :
  6. mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  7. Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : Mme Anne Laure CATTELOT et M. Hervé PELLOIS, rapporteurs spéciaux ;
  8. Sécurité alimentaire : M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial.
  9. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
  10. Discussion unique (ministre : Mme Élisabeth BORNE) :
  11. mission Travail et emploi : Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/07/2021
  1. – Communication de M. Bertrand Bouyx et Mme Agnès Thill, rapporteurs de la mission flash relative aux spécialités en terminale dans le cadre de la réforme du baccalauréat
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 15/07/2021
  1. Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
  2. (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  3. – Table ronde réunissant les praticiens hospitaliers :
  4. - Jeunes médecins – M. Emanuel Loeb, président
  5. - Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) – Pr Jean-Pierre Pruvo, secrétaire général
  6. - Action praticiens hôpital (APH) – M. Jean-François Cibien, président
  7. - Avenir Hospitalier – Dr Yves Rébufat, président exécutif, et Dr Anne Wernet, secrétaire générale
  8. - Confédération Praticiens hôpital – Mme Carole Poupon
  9. - Coordination médicale hospitalière (CMH) – à confirmer
  10. À 10 heures 30
  11. – Audition commune :
  12. - Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA) – M. Eric Fregona, directeur adjoint
  13. - Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'établissements et Services pour Personnes Âgées (FNADEPA) – M. Jean-Pierre Riso, président
Compte rendu de réunion n° 202 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/07/2021
  1. Examen du rapport d'information sur le Digital market act (Mme Christine Hennion, rapporteure) ;
  2. Nomination de rapporteur ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 22/07/2021
  1. – Audition commune de M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), et de Mme Christel Pierrat, directrice générale adjointe du Centre national de gestion (CNG) ;
  2. – Audition de M. Stéphane Pardoux, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/07/2021
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/07/2021
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/07/2021
  1. Examen du projet de loi relatif à la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt)