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Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial (n° 2490) (M. Michel Piron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation à la conduite
  2. M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche au laboratoire de psychologie de la conduite à l'IFSTTAR
  3. Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
  4. M. Loïc Turpeau, président de l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière (formation des moniteurs) ANPER
  5. M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
  6. M. Michel Schipman, vice-président de la branche des écoles de conduite et M. Philippe Malpièce, secrétaire de la branche des écoles de conduite du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Hervé Gisserot, président de GlaxoSmithKline
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2009
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur l'application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/09/2008
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Charles de Courson, représentant de l'Assemblée nationale au conseil d'administration de l'Établissement public de financement et de restructuration (EPFR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 20/05/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2008
  1. Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Culture ● Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Marcel Rogemont, rapporteur) 2 ● Patrimoines (M. Marc Bernier, rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 7
  3. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2011
  1. Avis sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2012.
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/02/2011
  1. Audition de M. Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), chaire de droit social