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- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 26/03/2009
- Audition conjointe du vice-amiral d'escadre Jean-Pierre Teule, sous-chef d'état-major « opérations » à l'état-major des armées, responsable du budget opérationnel de programme Opex, du général de brigade aérienne Jean-Robert Morizot, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées, et du commissaire-colonel Éric Rémy-Néris, chef du bureau Finances du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l'état-major des armées
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/06/2008
- Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées (n° 878) Mme Geneviève Colot, rapporteure.
- Système des ressources propres des Communautés européennes (n° 894) M. Roland Blum, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, Présidente de la commission fiscale du MEDEF, sur la fiscalité du patrimoine
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 28/10/2008
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
- Vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
- Date de réunion : 16/06/2009
- Audition de
- Audition de Mme Françoise Laurant, présidente, de Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale, et de Mme Alice Collet, membre de la commission « violences » du Mouvement Français pour le Planning Familial (MFPF)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 05/04/2011
- Audition de Mme Kah Walla, candidate à l'élection présidentielle du Cameroun et M. Amepy Lapée, conseiller
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/07/2011
- Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs)
- Examen d'un rapport d'information de M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial, sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes 12
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/12/2010
- Compte rendu par Mme Françoise Hostalier d'un déplacement en Afghanistan
- Exposé de M. Christian Ménard sur la piraterie maritime
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2010
- — Audition du général d'armée aérienne Jean-Paul Paloméros, chef d'état major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 09/04/2009
- Audition,ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
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