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- Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 30/04/2009
- Audition du vice-amiral Xavier Magne, sous-chef d'état-major « opérations aéronautique navale » à l'état-major de la marine
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/02/2010
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l'Unesco
- Présences en réunion 13
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/02/2010
- Examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/04/2010
- Audition, ouverte à la presse, du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
- Date de réunion : 10/03/2009
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- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
- Date de réunion : 20/01/2010
- Projection, suivie de questions, du film « Ne dis rien » réalisé par Iciar Bollain, 2004, présenté par l'association ADALEA
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2007
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
- Vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : 2
- Recherche et articles 46 et 47 rattachés (M. Daniel Garrigue, Rapporteur spécial)
- Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
- Enseignement supérieur (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2007
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
- Vote sur les crédits des missions :
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial) 2
- Outre-mer (M. Jérôme Cahuzac, Rapporteur spécial) 7
- Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial) 10
- Sécurité sanitaire (M. Bruno Le Maire, Rapporteur spécial) 12
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/09/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 14/10/2009
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'optimisation de la dépense publique (M. Jean-Luc Warsmann, président et rapporteur)
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