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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/03/2018
  1. Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue (n° 511) et sur le rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 638)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire (M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot-Ballot et Mme Michèle Crouzet, co-rapporteurs) ;
  2. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs) ;
  3. nomination de rapporteurs sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/11/2019
  1. – Présentation, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, du rapport d'étape de la mission d'information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/06/2018
  1. – Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Missions Économie ; Engagements financiers de l'État ; Investissements d'avenir ; Comptes spéciaux Accords monétaires internationaux ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Delphine GÉNY-STEPHANN, secrétaire d'État auprès ministre de l'économie et des finances ; Mme Olivia GRÉGOIRE, M. Xavier ROSEREN, M. Nicolas FORISSIER, M. Philippe CHASSAING, M. Alexandre HOLROYD, Mme Bénédicte PEYROL, Mme Dominique DAVID, Mme Valérie RABAULT et Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940) (Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/01/2019
  1. – Examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 22/01/2020
  1. Audition de M. Frédéric Rose, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (huis clos).
Compte rendu de réunion n° 57 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 06/11/2018
  1. – Table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes :
  2. - Pr. Petra de Sutter, gynécologue obstétricienne, cheffe du service médecine reproductive de l'hôpital universitaire de Gand, sénatrice belge et membre de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  3. - Prof. Dr. Claudia Wiesemann, vice-présidente du Conseil national d'éthique allemand, professeur d'éthique de la médecine à l'Université de Goettingen
  4. - Mme Anne Cambon-Thomsen, immunogénéticienne, directrice de recherche au CNRS et membre du Groupe Européen d'Éthique
  5. - Mme Paula Martinho Da Silva, membre du Comité international de bioéthique (UNESCO)
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 14/12/2017
  1. Suivi de l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard : examen du rapport (ouvert à la presse).