Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/03/2020
  1. – Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 17/01/2018
  1. Eventuellement suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/07/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/11/2019
  1. Examen de la proposition de loi portant création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (n° 2352) (M. Boris Vallaud, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2019
  1. – Nomination de co-rapporteurs sur la mission d'application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;
  2. – Table ronde sur l'objectif « 100 % de plastiques recyclés en 2025 » avec la participation de Mme Laura Chatel, responsable du plaidoyer de l'association Zero Waste France, M. Marc Cheverry, directeur économie circulaire et déchets de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Serge Vassal, membre de la fédération de la plasturgie, vice-président d'Elipso, M. Jean-Philippe Carpentier, président de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC), et M. Carlos De Los Llanos, directeur scientifique chez Citeo ;
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet « Hercule » ;
Compte rendu de réunion n° 192 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/05/2021
  1. Réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag allemand et de la chambre des députés italienne (« triangle de Montecitorio ») sur le plan de relance européen et la Conférence sur l'avenir de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 17 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 10/04/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. • À 9 heures :
  3. Audition de :
  4. – Mme Christelle de BATZ, secrétaire générale du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
  5. – Mme Nathalie DROSS-LEJARD, déléguée aux employeurs publics et partenaires nationaux du FIPHFP
  6. • À 10 heures :
  7. Audition de Mme Dominique GILLOT, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2019
  1. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission au Cambodge, du 15 au 20 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Michel Herbillon, Buon Tan et Sylvain Waserman.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 05/01/2021
  1. Table ronde de représentants de courants philosophiques, réunissant :
  2. – Grand Orient de France – M. Benoît Graisset-Recco, troisième Grand Maître adjoint, en charge de la laïcité, et M. Jean Javanni, Grand Officier délégué à la laïcité
  3. – Grande Loge Mixte de France – M. Edouard Habrant, Grand Maître
  4. – Grande Loge de France – M. Pierre-Marie Adam, Grand Maître, et Me Philippe Nugues, avocat et membre de la Grande Loge de France
  5. – Grande Loge Féminine de France – Mme Marie-Claude Kervella-Boux, présidente, et Mme Marie Bidaud, présidente de la commission nationale de la laïcité
  6. – Grande Loge Nationale Française – M. Jean-Pierre Rollet, Grand Maître, et M. Patrick Meneghetti, collaborateur en charge des affaires juridiques
  7. – Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain – M. Georges Voileau, Grand Maître national, et M. Sylvain Zeghni, conseiller national
  8. – Fédération nationale de la libre pensée – M. Dominique Goussot, vice-président