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Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/01/2012
  1. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Pelletier, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Alexandre Sudarskis, directeur général de Novartis vaccins et diagnostics
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/04/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bailly, dont la nomination en qualité de président du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/01/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat (n° 2573) et au projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2574), relatifs au défenseur des droits (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 13/07/2010
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 05/11/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
  2. Information relative à la commission 7
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/11/2008
  1. À huis clos : adoption du rapport sur les affections de longue durée, présenté par M. Jean-Pierre Door
  2. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  3. M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
  4. M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative