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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 30/10/2008
- Mission Recherche et enseignement supérieur
- • Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
- • Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
- • Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/05/2011
- Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement (n° 3294) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (n° 3297) (M. François Pupponi, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 26/01/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, sur les modalités de l'emprunt national
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/06/2009
- — Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan
- — Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 31/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Scialom, directeur de projet du secteur Défense de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariats (MAPPP) du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 05/12/2007
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (n° 349) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (n° 238) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/05/2010
- Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la libération de Mlle Clotilde Reiss.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/06/2009
- Audition des représentants de l'Académie de Médecine
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/09/2010
- Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi pour le développement économique des outre-mer (MM. Gaël Yanno et Claude Bartolone, Rapporteurs) 2
- Informations relatives à la commission 8
- Présences en réunion 9
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
- Date de réunion : 15/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Auxiette, président de la commission « infrastructures et transports » de l'Association des régions de France et président du conseil régional des Pays de la Loire, accompagné de M. François Marendet, directeur général délégué « mobilité et environnement », M. Damien Cabarrus, chef de cabinet, et de Mme Alix Lecadre, conseillère « infrastructures et transports »
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