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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale 2
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la distribution et l'exploitation cinématographiques
  2. Informations relatives à la Commission 19
  3. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2010
  1. Audition de M. Olivier Debains, président de la Société de valorisation foncière et immobilière (Sovafim)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2007
  1. Examen de la proposition de loi visant à soutenir le pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix des produits pétroliers et à développer les modes de transport alternatifs (n° 403) (M. Jean Launay, Rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la Commission 9
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2010
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Ville et logement :
  3. Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial) 2
  4. Logement (M. François Scellier, Rapporteur spécial) 2
  5. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/07/2007
  1. — Examen, en application de l'art 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (n° 13) (M. Bernard Carayon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2009
  1. — Audition de l'Amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/04/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 3238) dans le texte adopté par la commission (n° 3293, annexe au rapport) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
  2. Présences en réunion