768089 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 19/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Travail et emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 71, rattaché (M. Christophe Castaner, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
- Date de réunion : 17/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Blisko, président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), et de Mme Simone Soulas, psychologue, superviseur du groupe de travail « prévention de la radicalisation » du centre contre les manipulations mentales (CCMM), sur l'emprise du discours de Daech sur les jeunes.
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/12/2013
- Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (M. Michel Issindou, rapporteur)
- Examen, ouvert à la presse du rapport de la mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie (M. Denys Robiliard, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 11/04/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail, assisté de Mme Anne Sipp, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2014
- Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 09/02/2016
- La transparence et la gestion de la dette publique
- Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud Duplay, sous-directeur, première sous-direction de la Direction du budget, et de Mme Cécile Maysonnave, adjointe au chef de bureau, Bureau des lois de finances.
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition de M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des productions alimentaires
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir le revenu des agriculteurs (n° 3681) (M. André Chassaigne, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 0077 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/07/2013
- I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
- II. Adoption des conclusions du rapport d'information sur l'Union européenne et le G20 de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et le G20
- Compte rendu de réunion n° 0042 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/02/2013
- I. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur le bilan d'une première année de présidence de l'APCE et perspectives d'avenir
- II. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats