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Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2015
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
  2. Examen de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 3280) (Mme Brigitte Allain, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, directeur de participations Énergie et M. Thomas Gosset, directeur de participations adjoint Énergie de l'Agence des participations de l'État (APE)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/02/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet visant à agir concrètement en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (n° 4347) (Mme Marie George Buffet, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collèges visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (n° 4348) (M. André Chassaigne, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de la CFDT Air France et de la CFE/CGC d'Air France
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Moldavie : ratification de l'accord d'association avec l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres (n° 2612) M. Thierry Mariani, rapporteur.
  2. Chine : ratification du traité d'extradition (n° 1095) M. Gwenegan Bui, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/05/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy salles sur le financement du cinéma européen.
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/03/2013
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur les aides aux États de la zone euro en difficulté
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 248 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/12/2015
  1. I. Examen d'une proposition de résolution européenne de M. Philip Cordery relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur la sécurisation des transports
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie