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- Question orale sans débat n° 823 de M. Éric Girardin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- agriculture - Jeux Olympiques de Paris 2024 et valorisation de l'art de vivre à la française - Jeux Olympiques de Paris 2024 et valorisation de l'art de vivre à la française
- Question écrite n° 16004 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire Edouard Vaillant de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire Edouard Vaillant de Bobigny
- Question écrite n° 18218 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité sociale - Rapport annuel de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale - Rapport annuel de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
- Question écrite n° 4892 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 24/01/2023
- handicapés - Pour une revalorisation plus juste en 2023 de l'AAH - Pour une revalorisation plus juste en 2023 de l'AAH
- Question écrite n° 1745 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 04/10/2022
- eau et assainissement - Valeur transitoire des métabolites de Chloridazone - Valeur transitoire des métabolites de Chloridazone
- Question écrite n° 480 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 02/08/2022
- enseignement supérieur - Difficultés liées à « Parcoursup » - Difficultés liées à « Parcoursup »
- Question orale sans débat n° 667 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 05/03/2024
- établissements de santé - Difficultés de l'établissement public de santé mentale à Prémontré dans l'Aisne - Difficultés de l'établissement public de santé mentale à Prémontré dans l'Aisne
- Question écrite n° 13585 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 12/12/2023
- animaux - Professionnels pouvant pratiquer des actes liés à la reproduction équine - Professionnels pouvant pratiquer des actes liés à la reproduction équine
- Question orale sans débat n° 110 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 10/01/2023
- professions de santé - Transports sanitaires en milieu rural - Transports sanitaires en milieu rural
- Question écrite n° 14573 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 30/01/2024
- associations et fondations - Gaspillage alimentaire et surplus de subventions associatives - Gaspillage alimentaire et surplus de subventions associatives
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