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Question écrite n° 15961 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 12/03/2024
bois et forêts - Protéger et soutenir la forêt française. - Protéger et soutenir la forêt française.
Question écrite n° 10336 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 25/07/2023
énergie et carburants - Réglementation des seuils de gaz dans les foyers - Réglementation des seuils de gaz dans les foyers
Question écrite n° 13374 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 05/12/2023
arts et spectacles - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP
Question écrite n° 15247 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 20/02/2024
action humanitaire - Soutien financier de la France à l'UNRWA - Soutien financier de la France à l'UNRWA
Question écrite n° 2854 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 01/11/2022
sécurité sociale - Prélèvement abusif de cotisations sociales par la CIPAV - Prélèvement abusif de cotisations sociales par la CIPAV
Question écrite n° 13211 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 28/11/2023
assurances - Processus d'expertise dans le domaine des assurances - Processus d'expertise dans le domaine des assurances
Question écrite n° 8436 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 30/05/2023
logement - Réquisition de logements étudiant lors des jeux Olympiques et Paralympiques - Réquisition de logements étudiant lors des jeux Olympiques et Paralympiques
Question écrite n° 1452 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 27/09/2022
accidents du travail et maladies professionnelles - Cancers du larynx et des ovaires et lien avec l'amiante - Cancers du larynx et des ovaires et lien avec l'amiante
Question au Gouvernement n° 76 de Mme Marina Ferrari
Date de dépôt : 27/07/2022
transports ferroviaires - Chantier du Lyon-Turin - Chantier du Lyon-Turin
Question écrite n° 17371 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 23/04/2024
recherche et innovation - Financement des instituts de recherche technologique / transition énergétique - Financement des instituts de recherche technologique / transition énergétique