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N° 1201 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 26/06/2013
Voir le dossier (L'approfondissement de l'Union économique et monétaire)
N° 1200 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement démocratique de l'Union
Date de dépôt : 26/06/2013
Voir le dossier (Approfondissement démocratique de l'Union)
N° 1206 - Rapport de Mme Sandrine Doucet sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119)
Date de dépôt : 26/06/2013
Voir le dossier (Démocratisation du programme Erasmus)
Question écrite n° 30587 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 25/06/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 30569 de M. Christophe Léonard
Date de dépôt : 25/06/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Amendement n° 46 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120
Date de dépôt : 24/06/2013
Amendement de M. Baupin, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 20 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 47 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120
Date de dépôt : 24/06/2013
Amendement de M. Baupin, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 31 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Accord-cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n 578)
  2. Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) M. Philippe Baumel, rapporteur
  3. Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)
  4. Informations relatives à la commission
N° 1166 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n°677)
Date de dépôt : 19/06/2013
Voir le dossier (Union européenne : construction et exploitation d'une infrastructure de recherche sur les antiprotons et les ions)
N° 1163 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part
Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire)