Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766087 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l'énergie et du climat..
Compte rendu de réunion n° 295 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/07/2016
  1. Audition de S.E. M. Marek Eštok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence semestrielle de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
  3. Recherche et article 71, rattaché (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  4. Mandon, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 099 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/09/2013
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur la politique familiale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0027 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2013
  1. I. Communication de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur l'instrument de réciprocité en matière de marchés publics (COM(2012) 0124 - document E 7237)
  2. II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l'égalité des territoires
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur délégué à l'environnement.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien