207870 résultats trouvés
- N° 3922 tome 2 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
- N° 3921 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume et plusieurs de leurs collègues relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (3855).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Transports : régulation du secteur du transport public de personnes)
- N° 3920 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n°3788).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
- N° 3922 tome 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 05/07/2016
- Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 05/07/2016
- Présentation du rapport et vote sur son adoption
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/07/2016
- Table ronde réunissant des PME exportatrices, avec la participation de Mme Shirley Billot, présidente de la société Kadalys, Mme Bernadette Dodane, coprésidente de la société Cristel, et Mme Juliette Rapinat-Freudiger, présidente de la société Loxos
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/07/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
- N° 3909 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation du droit du travail (n°3886).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
- N° 3906 - Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques
- Voir le dossier (Affaires étrangères : traité avec la République tchèque sur l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats