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N° 911 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense
Date de dépôt : 09/04/2013
Voir le dossier (Relance de l'Europe de la défense)
Amendement n° 92 - INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 850
Date de dépôt : 05/04/2013
Amendement de M. Philippe Vigier et M. Benoit - Après l'article 6 TER - Rejeté
Voir le dossier (Transports : infrastructures et services)
Amendement n° 125 - INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 850
Date de dépôt : 05/04/2013
Amendement de M. Fasquelle - Après l'article 6 TER - Non soutenu
Voir le dossier (Transports : infrastructures et services)
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 018 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l'environnement
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire » et examen d'une proposition de résolution européenne
Compte rendu de réunion n° 0053 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l'environnement
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire » et examen d'une proposition de résolution européenne
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l'environnement
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Point d'étape, ouvert à la presse, sur le rapport d'information sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Éric Straumann, rapporteurs)
  2. Audition de M. Thierry Le Hénaff, président-directeur général du groupe Arkema
  3. Audition de M. Frédéric Chalmin, directeur général opérations de Kem One
N° 897 - Rapport de M. Philippe Cochet sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) relatif à l'établissement d'un bureau de l'IPGRI en France et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n°673)
Date de dépôt : 03/04/2013
Voir le dossier (Affaires étrangères : bureau de l'Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI) en France)